Auteur : Hérault Juridique

Le conseil d’administration de l’association Agropolis International a entériné, jeudi 13 juin 2019, l’élection à l’unanimité de Patrick Caron qui avait été décidée par le bureau de l’association le 9 mai dernier. Son mandat s'achèvera en décembre 2021.

Certaines entreprises font le choix de fermer en été et d’imposer à tous leurs salariés de prendre leurs congés payés pendant la période de fermeture. Cela suppose toutefois de suivre certaines formalités qui ont évolué depuis la loi travail. Il faudra également gérer le cas des salariés n’ayant pas acquis assez de congés payés.

Les Safer ont l’habitude de lancer des alertes. Ces structures chargées de maîtriser le foncier rural montrent, dans leur dernier rapport, la transformation des terres agricoles en espaces urbanisés. Elles dénoncent aussi l’opacité des transactions foncières, qui annonce une agriculture productiviste et déshumanisée.

Alors que le 115e Congrès des Notaires battait son plein à Bruxelles du 2 au 5 juin, avec l’international comme thème unique et prégnant, le président du Conseil supérieur du notariat, Jean-François Humbert, est revenu sur les actions de sa mandature. Au nombre de ses priorités, à l’aune des effets de la loi Croissance avec la refonte des offices notariaux : l’unité de la profession, son développement et son avenir.

Pepsia, solution clé en main qui permet aux médias digitaux d’intégrer des vidéos monétisées sur leurs pages, boucle sa première levée de fonds auprès du fonds Irdi Soridec. Seulement un an après son lancement, la pépite de l’adtech connaît une croissance exponentielle. Elle a réalisé un chiffre d'affaires de 1,3 million d’euros en 2018 sur neuf mois d’activité.

Les cinq ordonnances dites « Egalim », annoncées par le gouvernement, ont été publiées. Parmi elles, celle modifiant un pan important du Code de commerce soulève déjà de nombreuses interrogations. Eclairage.

Dirigeant du cabinet MBJ, Olivier Verhaeghe a mené – à la demande de l’Observatoire de la métallurgie – une étude complémentaire à une précédente réalisée en 2016-2017 pour étudier l’impact des mutations sur les entreprises liées à la filière automobile.

La Fédération des industries ferroviaires représente l’ensemble des métiers du ferroviaire. Son rôle peut se résumer à une activité de veille, aussi bien réglementaire, technique que juridique, mais « aussi et surtout à une activité à la fois de proposition et de lobbying au niveau de la politique ferroviaire », comme le souligne Jean-Pierre Audoux, son délégué général.