Magali Caumon, sous-préfète de Lodève, « Référent ruralité Hérault »

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©HJE2016 D Croci

DOSSIER - « Référent ruralité » à la préfecture de l’Hérault, Magali Caumon, sous-préfète de Lodève, fait le point avec l’Hérault Juridique sur les mutations administratives en cours. Contrat de ruralité, Maison de l’État, Maison de Services au Public, élargissement du périmètre de l’arrondissement de Lodève… les chantiers ouverts ne manquent pas. Ils devraient trouver leur plein potentiel courant 2017. Explications.

 

Fin mai 2016, le préfet de l’Hérault Pierre Pouëssel a délégué à Magali Caumon la mission de «référent ruralité» à la suite du 3e comité interministériel aux ruralités (CIR), qui a eu lieu le 20 mai dernier à Privas. Ce CIR ardéchois est venu ajouter une série de mesures aux 76 déjà prises lors de deux comités interministériels en 2015, portant aujourd’hui à cent-quatre les décisions gouvernementales en faveur des territoires ruraux. C’est pour s’assurer que la déclinaison locale est bien opérée dans tous les espaces concernés que le ministre du Territoire, des Ruralités et des Collectivités territoriales Jean-Michel Baylet a souhaité qu’un référent soit désigné dans chaque préfecture afin dans un premier temps de porter l’information, puis de susciter les dynamiques et enfin d’apporter la concrétisation de ces mesures dans les territoires ruraux. Cette mission est en cohérence avec les autres missions préfectorales déjà confiées à Magali Caumon.

La sous-préfète est également chargée de l’élaboration du Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services publics, établi en copilotage avec le Conseil départemental de l’Hérault.
Ce schéma d’une durée de six ans vise à améliorer la présence des services au public, qu’ils soient publics ou du secteur marchand. Magali Caumon est également chargée de la création des Maisons de Services au Public (MSAP), l’un des outils inclus dans le Schéma départemental et annoncés par le Comité interministériel de mai dernier. C’est donc en toute logique, au vu de l’ensemble des missions confiées par le préfet, que Magali Caumon intervient sur certaines thématiques de l’aménagement du territoire dans le département et qu’elle coordonne notamment les moyens de répondre aux problématiques de ruralité et d’accès aux services du public. Magali Caumon en est convaincue : « Cet arrondissement préservé est pétri de richesses avec un vrai potentiel… » mais encore latent. Il est doté de trois « Grands Sites » (Saint-Maurice de Navacelles, le Salagou et Saint-Guilhem-le-Désert) sur les treize que compte la France ; d’un patrimoine paysager unique (les Causses sont classés au patrimoine de l’Unesco), d’une véritable culture viticole et agricole ; irrigué par l’A75 et l’A750 ; et situé à proximité directe de Montpellier et des Cévennes… avec des dynamiques

 

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Magali Caumon sous-préfète de Lodève in herault juridique 6 octobre 2016 ©HJE 2016 Daniel Croci

Magali Caumon, une sous-préfète engagée pour une nouvelle dynamique de l’arrondissement de Lodève. Dans le service public depuis une quinzaine d’années, Magali Caumon vient de la « territoriale » ; elle a été universitaire chargée d’enseignement (droit public). Elle allie expérience de terrain et connaissances théoriques. Au fil de toutes ces années, elle note une « belle » évolution de la mise en œuvre de la politique publique. De son premier poste de sous-préfète à Lodève, elle analyse : « le sous-préfet est véritablement devenu un animateur proactif des politiques publiques en relation avec l’ensemble des acteurs locaux et les partenaires institutionnels ». Pour preuve, les comités de pilotage en sous-préfecture de Lodève font salle comble à chaque fois.

à orchestrer. La sous-préfète, qui se veut « agitateur d’idées et d’actions », revendique cette capacité de coordination et d’animation territoriale. La relégation périurbaine de populations dont certaines en difficultés – c’est la France périphérique mise en évidence par le géographe Christophe Guilluy1 – s’inscrit en creux des atouts locaux qu’il faudra rapidement traduire en termes économiques. Dans ce contexte, « la politique de la ruralité est un peu le pendant de la politique de la ville » analyse Magali Caumon. Car si beaucoup d’actions sont menées dans ce sens par les acteurs territoriaux, il faut aussi se pencher sur la difficulté sociale des territoires ruraux, « parce qu’elle est silencieuse ; elle ne se voit pas mais elle existe ». Dans le Lodévois, 67 % de la population n’est pas assujettie à l’impôt sur le revenu. Cela signifie que les collectivités doivent apporter davantage de services aux usagers, mais qu’elles disposent de moins de ressources que les communes urbaines. Il y a de vrais enjeux. La nouvelle politique de centre-bourg permet d’insuffler la rénovation de l’habitat pour créer des dynamiques quasi urbaines « à la campagne ». Une remise en équilibre avec des signes encourageants. C’est sur Clermont-l’Hérault et Lodève que le chômage a le plus baissé dans l’Hérault en année glissante sur 2015-2016, avec près de 1 % de demandeurs d’emploi en moins.

 

Un arrondissement qui se met en cohérence

Un territoire plus vaste, de nouvelles problématiques et de nouveaux outils, dont une Maison de l’État, sont les prochains challenges que porte l’arrondissement de Lodève. Celui-ci doit s’agrandir au 1er janvier prochain. En effet, après délibération et acceptation par le Conseil départemental, le préfet de région devrait entériner les nouveaux contours des arrondissements de l’Hérault. Ils ont été mis en cohérence avec les contours des intercommunalités (EPCI) existantes, et présentés aux élus lors la dernière Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI). Conformément au schéma acté en CDCI le 7 septembre dernier, l’arrondissement de Lodève absorbe2 l’intégralité de la Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup et les 4 communes du Clermontais, qui ne faisaient pas partie de son périmètre. A l’inverse, 7 communes du Grand Orb partent vers le Biterrois. En Cœur d’Hérault, il n’y aura donc plus d’intercommunalités coupées entre deux arrondissements.

 

La sous-préfecture devient Maison de l’État

Conséquence directe de cette évolution, la transformation de la sous-préfecture de Lodève en Maison de l’État, mutation d’ores et déjà labellisée par le gouvernement ; les financements de l’Etat via l’INEI (Instance nationale d’examen des projets immobiliers) sont acquis. « Nous entrons dans la phase de travaux (500 000 euros d’investissements), avec l’espoir d’une fin des travaux au printemps 2017 et l’accueil des partenaires à l’été 2017 » explique Magali Caumon. Ainsi, à partir de l’été prochain, la sous-préfecture accueillera les services territoriaux de la DDTM (aujourd’hui installée à Clermont-l’Hérault), mais aussi les services territoriaux de l’Inspection d’académie du Lodévois. Trois services de l’État – ceux de la sous-préfecture inclus (ministère de l’Intérieur) – seront intégrés sur un seul site. Dans le temps, l’accueil d’autres permanences de services de l’État est envisagé. Cette mutation permettra d’asseoir davantage la pérennité de la sous-préfecture à Lodève, dont la dénomination sera désormais Maison de l’État. En plus de sa portée symbolique, ce dispositif assure une fluidité renforcée dans le travail entre les services et une qualité de service optimisée pour les usagers, tout en renforçant la visibilité des services de l’État dans l’arrondissement. Avec à la clé une économie substantielle : le regroupement de trois services dans les locaux de la sous-préfecture permettra de réaliser des économies de fonctionne•ment. « La démarche devrait être rapidement amortie », confirme Magali Caumon.

 

Un contrat de ruralité pour le Cœur d’Hérault

C’est tout nouveau et c’est la mesure phare du 3e Comité interministériel de ruralité (CIR) de Privas. L’État veut créer par contractualisation des cohérences et des solidarités entre les territoires ruraux. Il souhaite mettre en exergue les forces et les faiblesses autour d’un projet de territoire en six axes : l’accès aux services et aux soins, la revitalisation des bourgs centres, l’attractivité du territoire, les mobilités, la transition écologique et la cohésion sociale. Le contrat de ruralité a une durée de six ans, sachant que les premiers contrats ne seront signés que pour trois ans, dans la mesure où l’on arrivera en 2020 à la fin des contrats de projet État-région (CPER) et de la planification des fonds structurels européens liés. L’idée est de renouveler ces contrats de ruralité en 2020 pour six ans afin d’être en cohérence avec l’ensemble des outils financiers, notamment les fonds européens et le CPER.

 

Les contrats doivent normalement être signés à l’échelle des PETR – les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux – qui sont la nouvelle version des « pays ». A ceci près que dans le département de l’Hérault, il n’y a pas de PETR formalisés, mais seulement des pays. Pour faire avancer les choses dans l’Hérault, la possibilité de contractualiser entre l’État et des intercommunalités a été validée. Le premier projet héraultais mené en expérimentation sur le Pays Cœur d’Hérault concernera ainsi les 3 intercommunalités qui le composent. Il sera signé avec la CC Vallée de l’Hérault, la CC du Clermontais et la CC Lodévois et Larzac. L’idée est d’avoir un territoire cohérent qui a d’ailleurs déjà sa cohérence via son SCOT et le Pays (Cœur d’Hérault). «Il existe des logiques partenariales sur ce territoire qui représente près de 80 000 habitants et 77 communes» souligne Magali Caumon. La volonté est d’élaborer un projet de territoire et un plan d’actions pour répondre aux problématiques définies par le contrat de ruralité. D’autres partenaires peuvent venir s’agréger, comme le Conseil départemental via ses politiques de solidarité et de proximité territoriale, mais aussi le Conseil régional, qui mène également ce type de politiques, ou encore des opérateurs, publics et privés ou parapublics…

 

Les sous-préfets sont chargés d’adapter au plus près du terrain le modèle de contrat de ruralité fourni par le gouvernement. Services, actions, animations, organisations, équipements… pour la sous-préfète de Lodève, des leviers financiers sont annoncés : la fameuse DETR (Dotation d’équipement territorial et rural) dont disposent les sous-préfets, le fonds de soutien à l’investissement local renouvelé en 2017 (217 millions d’euros au plan national) et dédié spécifiquement aux contrats de ruralité. Peuvent s’ajouter le solde de l’enveloppe SFIL (Société de Financement local), du FNADT (Fonds national pour l’aménagement et le développement du territoire), du Fisac pour le maintien du petit commerce, le volet territorial du contrat de projet Etat-région et l’ensemble des fonds structurels européens liés. De gros leviers financiers sont mobilisés pour accompagner ces projets.

 

Une signature avant la fin de l’année

« On sera dans le calendrier prévu ; le contrat doit être signé avant la fin de l’année » avance Magali Caumon. Le Pays Cœur d’Hérault qui s’était porté candidat, informé sur ce dispositif, a bien avancé. La sous-préfète précise : « Je suis très optimiste quant à la signature. Cet outil va permettre aux trois communautés partenaires de prendre encore mieux conscience que leurs destins sont liés », dans la perspective d’une métropole montpelliéraine qui se structure et qui aspire la visibilité mais aussi les activités. Atteindre une masse et un niveau critiques pour pouvoir financer collectivement des actions est l’objectif premier de ces contrats de ruralité. « Beaucoup de choses ont été faites grâce au CTEAC (Contrat territorial d’éducation artistique et culturelle) ou au contrat politique de la Ville à Lodève ; au contrat local de santé (CLS). Mais le contrat de ruralité va permettre de voir comment les poursuivre et les mettre davantage en cohérence ; de poser une vision d’ensemble sur les outils mis à disposition, à quoi ils servent et voir vers quoi les intercommunalités veulent tendre » rappelle Magali Caumon.

Suite au premier contrat de ruralité Pays Cœur d’Hérault, d’autres s’annoncent. Une réunion doit prochainement être organisée dans le Biterrois avec les intercommunalités composant le pays du Haut Languedoc et Vignoble. Pour Magali Caumon, « La volonté est que fin 2017, le territoire rural départemental soit couvert par des contrats de ruralité. L’objectif est d’établir une taille critique et pertinente sur des solidarités de territoires ».

Mise à jour du 6 janvier 2017 : Le Contrat de ruralité Cœur d’Hérault 2017-2020 entériné

 

Maisons de services au public, 29 services à la MSAP Lodève

Suite aux CIR de 2015-2016, le Commissariat général à l’égalité des territoires a confié à la Caisse des dépôts et consignations la création et l’animation du réseau des Maisons de Services au Public. L’objectif est de créer 1 000 structures mutualisées et  labellisées sur l’ensemble du territoire national d’ici 2017, en compatibilité, quand il existe, avec le Schéma départemental d’accessibilité des services au public. Ces MSAP, qui regroupent différents services publics et privés, doivent répondre à différents critères comme se trouver à une distance de l’ordre de 20 minutes en véhicule motorisé d’une autre Maison de Services au Public (sauf exception liée notamment à une situation d’enclavement) ; mais aussi une ouverture régulière minimale de 24 heures par semaine sur l’ensemble des prestations prévues, avec des horaires d’ouverture compatibles avec les besoins des habitants et les rythmes de vie du territoire ; être un point d’accueil du public disposant d’un espace numérique, avec une liaison internet ayant la meilleure connexion possible. L’itinérance des services (comme pour la future MSAP de Saint-Chinian) est également possible…
La MSAP de Lodève, en service depuis le 1er janvier 2016, regroupe 29 services. Elle vient d’obtenir sa labellisation, et son action est placée sous la houlette de la Communauté de communes du Lodévois-Larzac, qui est à l’origine de ce projet (la MSAP se situe dans l’immeuble Barral). « Les MSAP permettent, en un seul lieu, d’apporter des informations notamment sur le droit, d’aider à la constitution de dossiers, d’expliquer et mettre en relation, de faciliter la prise de rendez-vous avec les opérateurs pour aider à certaines démarches, et de mixer accès physique et accès informatique par la présence d’un agent conseil » explique Magali Caumon. Sept opérateurs publics et parapublics ont signé la charte d’engagement3 et concourent à ce pôle local de services d’un nouveau genre.

 

Douze MSAP dans l’Hérault

Douze MSAP vont ainsi rapidement être opérantes dans le département. Six seront portées par des collectivités4 et six par le groupe La Poste5. Pour assurer la qualité attendue de service rendu à l’usager, l’État prend en charge financièrement une partie des frais de fonctionnement des MSAP. Quand le projet est porté par une intercommuna•lité ou une association, l’aide de l’État est cantonnée à 50 % des frais de fonctionnement (25 % provenant du FNADT et 25 % abondés par les 7 opérateurs signataires) ; le reste à charge est porté par la collectivité. Si la MSAP est portée par le groupe La Poste, il y a toujours les 50 % de l’État, les 50 % restants étant pris en charge par le fonds de péréquation de présence postale. Dans ce cas, les frais de fonctionnement sont couverts à 100 %.

Les MASP La Poste sont en fait des bureaux de poste dont la mission est élargie. C’est une solution pour maintenir la proximité attendue par les habitants ruraux. Le courrier étant en baisse de 7 % par an, la question de la viabilité économique et de la compatibilité des services apportés à l’usager se pose. L’intégration de plusieurs services au public est une des solutions envisagées.

 

Coconstruire via le schéma départemental

Pour mailler intelligemment le territoire rural héraultais et répondre aux attentes du public, le préfet de l’Hérault et le président du Conseil départemental pourront en partie s’appuyer sur l’enquête publique lancée via internet et qui court jusqu’au 8 octobre6 ; mais aussi sur des réunions territoriales qui ont débuté le 30 septembre à Cazouls-lès-Béziers. Cinq réunions territoriales7 sont prévues sur l’ensemble du département (rural et urbain réunis). Elles vont permettre aux services de l’État et du Département d’échanger avec le grand public et, en deuxième partie de réunion, avec les élus, sur leur vision du territoire et leur retour d’expérience sur la présence des services publics. Il s’agit de coconstruire avec les acteurs locaux et les usagers. A la fin de ces diagnostics seront établis les axes prioritaires qui vont définir les actions futures. Un Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public (SDAASP, loi NOTRe) doit être ainsi finalisé avant la fin de l’année. Suivra une nouvelle phase de concertation, notamment avec l’ensemble des intercommunalités du département, la conférence territoriale de l’action publique et enfin une délibération du Conseil départemental. Si l’accord et les délibérations sont favorables, il appartiendra au préfet du département d’arrêter le schéma départemental, vraisemblablement en tout début d’année 2017. « Au travers de son diagnostic territorial, ce schéma va permettre d’avoir une vision fine de la situation, des enjeux, des besoins, des attentes et des actions à mettre en place, en cohérence avec l’implantation des services publics » confie Magali Caumon. Le préfet pourra s’appuyer sur ce schéma pour juguler les carences ou pour renforcer la présence de certains services, au plus près des usagers.

Dossier : Daniel CROCI

 

1 – Christophe Guilluy vient de publier Le Crépuscule de la France d’en haut chez Flammarion.

2 – Le périmètre du futur arrondissement de Lodève, qui doit être validé en préfecture, regrouperait 5 communautés de communes : les CC Lodévois et Larzac,CC Clermontais, CC Vallée de l’Hérault, CC du Grand Pic Saint-Loup, CC Cévennes gangeoises et suménoises. Soit 132 communes et plus de 120 000 habitants. Toutefois, il convient de parler au conditionnel : cette évolution doit être arrêtée par le préfet de région après délibération du conseil départemental.

3 – Les 7 opérateurs : Cnam, Pôle Emploi, MSA, Cnav, Caf, GRDF, La Poste.

4 – Les communes ayant une MSAP labellisée sont Roujan (ligue de l’enseignement),Capestang (CC Sud-Hérault), Olonzac (CC Minervois), Olargues (association Cebenna) et Lodève (CC Lodévois & Larzac). A venir : la MSAP itinérante de Saint-Chinian (CC Sud Hérault).

5 – Les 6 communes qui auront prochainement une MSAP La Poste sont Le Caylar, La Salvetat-sur-Agout, Maurheillan, Claret, Saint-Pargoire et Saint-Gervais-sur-Mare.

6 – L’enquête menée du 7 septembre au 8 octobre se traduit par un questionnaire à compléter en ligne. Vous pouvez donner votre avis sur : http:/www.herault.fr ou sur http:/www.herault.gouv.fr.

7 – Les prochaines réunions territoriales auront lieu le 17 octobre 2016 à Saint-Pons-de-Thomières et le 19 octobre 2016 à Frontignan.

 

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