Juridique

Experts-comptables, fusion Montpellier et Midi-Pyrénées : une aventure humaine s’achève, une autre commence…

| Par Daniel Croci
Le 11 septembre dernier, le magnifique Palais des congrès d’Agde a accueilli une assemblée générale particulière, à haute sensibilité… Une assemblée générale improbable du fait des aléas liés à la Covid, mais pas seulement, dira Philippe Lamouroux, le président de l’Ordre des Experts-comptables de la région de Montpellier. L’instance disparaîtra en effet le 8 décembre prochain au profit d’un CROEC Occitanie implanté à Toulouse.

Procès Charlie Hebdo : chronique de Me Szwarc, avocate montpelliéraine (jours 10 & 11)

| Par Virginie Moreau
Me Catherine Szwarc, avocate montpelliéraine, participe actuellement, devant la Cour d'assises spéciale de Paris, au procès des tueries terroristes qui ont décimé notamment la rédaction de Charlie Hebdo du 7 au 9 janvier 2015. Elle livre, jour après jour, ses impressions dans ce procès où comparaissent 11 accusés (3 terroristes étant encore en fuite).

Procès Charlie Hebdo : chronique de Me Szwarc, avocate montpelliéraine (jours 7+8+9)

| Par Virginie Moreau
Me Catherine Szwarc, avocate montpelliéraine, participe actuellement, devant la Cour d'assises spéciale de Paris, au procès des tueries terroristes qui ont décimé notamment la rédaction de Charlie Hebdo du 7 au 9 janvier 2015. Elle livre, jour après jour, ses impressions dans ce procès où comparaissent 11 accusés (3 terroristes étant encore en fuite).

Procès Charlie Hebdo : chronique de Me Szwarc, avocate montpelliéraine (jour 6)

| Par Hérault Juridique
Me Catherine Szwarc, avocate montpelliéraine, participe actuellement, devant la Cour d'assises spéciale de Paris, au procès des tueries terroristes qui ont décimé notamment la rédaction de Charlie Hebdo du 7 au 9 janvier 2015. Elle livre, jour après jour, ses impressions dans ce procès où comparaissent 11 accusés (3 terroristes étant encore en fuite).

Procès Charlie Hebdo : chronique de Me Szwarc, avocate montpelliéraine (jour 5)

| Par Virginie Moreau
Me Catherine Szwarc, avocate montpelliéraine, participe actuellement, devant la Cour d'assises spéciale de Paris, au procès des tueries terroristes qui ont décimé notamment la rédaction de Charlie Hebdo du 7 au 9 janvier 2015. Elle livre, jour après jour, ses impressions dans ce procès où comparaissent 11 accusés (3 terroristes étant encore en fuite).

Procès Charlie Hebdo : chronique de Me Szwarc, avocate montpelliéraine (jour 4)

| Par Hérault Juridique
Me Catherine Szwarc, avocate montpelliéraine, participe actuellement, devant la Cour d'assises spéciale de Paris, au procès des tueries terroristes qui ont décimé notamment la rédaction de Charlie Hebdo du 7 au 9 janvier 2015. Elle livre, jour après jour, ses impressions dans ce procès où comparaissent 11 accusés (3 terroristes étant encore en fuite).

Procès Charlie Hebdo : chronique de Me Szwarc, avocate montpelliéraine (jour 3)

| Par Hérault Juridique
Me Catherine Szwarc, avocate montpelliéraine, participe actuellement, devant la Cour d'assises spéciale de Paris, au procès des tueries terroristes qui ont décimé notamment la rédaction de Charlie Hebdo du 7 au 9 janvier 2015. Elle livre, jour après jour, ses impressions dans ce procès où comparaissent 11 accusés (3 terroristes étant encore en fuite).

Procès Charlie Hebdo : chronique de Me Szwarc, avocate montpelliéraine (jour 2)

| Par Hérault Juridique
Me Catherine Szwarc, avocate montpelliéraine, participe actuellement, devant la Cour d'assises spéciale de Paris, au procès des tueries terroristes qui ont décimé notamment la rédaction de Charlie Hebdo du 7 au 9 janvier 2015. Elle livre, jour après jour, ses impressions dans ce procès où comparaissent 11 accusés (3 terroristes étant encore en fuite).

Procès Charlie Hebdo : chronique de Me Szwarc, avocate montpelliéraine (jour 1)

| Par Hérault Juridique
Me Catherine Szwarc, avocate montpelliéraine, participe actuellement, devant la Cour d'assises spéciale de Paris, au procès des tueries terroristes qui ont décimé notamment la rédaction de Charlie Hebdo du 7 au 9 janvier 2015. Elle représente un chef d’entreprise confronté aux frères Kouachi juste avant la tuerie. Partie civile dans ce dossier de terrorisme, elle livre, jour après jour, ses impressions dans ce procès où comparaissent 11 accusés (3 terroristes étant encore en fuite).

Un maire peut-il imposer le port du masque à ses administrés ?

| Par Hérault Juridique
De nouveaux lieux viennent compléter la liste des espaces publics où le port du masque était déjà imposé depuis le 10 juillet (salles de spectacles, cinémas, musées, lieux de culte, bibliothèques, établissements de plein-air...). Depuis le décret n° 2020-884 du 17 juillet 2020, l’obligation est étendue aux « catégories M et, à l’exception des bureaux, W », soit à tous les magasins, centres commerciaux et – sauf pour leurs bureaux – à toutes les banques et administrations. Toutefois, plusieurs maires ont généralisé cette obligation dans l’espace public communal par arrêté. Le peuvent-ils ?

Jurisprudence sociale, thème « Contrôle URSSAF »

| Par Hérault Juridique
Sélection de la jurisprudence sociale récente émise sur le thème "Contrôle URSSAF" proposée par François TAQUET, avocat, spécialiste en droit du travail et protection sociale…

Jurisprudence sociale, thème : « Divers »

| Par Hérault Juridique
Sélection de la jurisprudence récente émise par la Cour de Cassation (sauf mention) sur le thème "Divers" proposée par François TAQUET, avocat, spécialiste en droit du travail et protection sociale…

Jurisprudence sociale, thème « Contrat, CDI, CDD… »

| Par Hérault Juridique
Sélection de la dernière jurisprudence émise par la Cour de Cassation sur le thème "Contrat, CDI, CDD…" proposée par François TAQUET, avocat, spécialiste en droit du travail et protection sociale…

Jurisprudence sociale, thème « Inaptitude »

| Par Hérault Juridique
Sélection de la dernière jurisprudence émise par la Cour de Cassation sur le thème "Inaptitude" proposée par François TAQUET, avocat, spécialiste en droit du travail et protection sociale…

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